Mentions légales
Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
Éditeur du site
Badboy Music, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de [CAPITAL] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE], 75008 Paris, France
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 940 590 706
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]
Email : contact@badboymusic.fr
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Directeur de la publication
Marvin Jeannot, en sa qualité de Président de Badboy Music.
Hébergeur
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (logo, marque Badboy Music, textes, visuels, photos, extraits audio, instrumentales et œuvres musicales) est la propriété de Badboy Music ou de ses partenaires et ayants droit. Les œuvres musicales sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et leurs droits sont gérés notamment par la SACEM.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Badboy Music, est interdite et peut constituer une contrefaçon.
L’achat d’une licence de prod donne uniquement les droits décrits dans les conditions de licence.
Données personnelles
Badboy Music est responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site. Nous collectons uniquement les données nécessaires, et nous ne les vendons jamais.
Quelles données et pourquoi
| Situation | Données | Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|---|
| Formulaire de contact | Email, message | Répondre à ta demande (booking, prod sur mesure, collaboration, presse) | Intérêt légitime, ou mesures précontractuelles à ta demande | 3 ans après le dernier échange |
| Commande (prod, licence, merch) | Nom, email, adresse de livraison pour le merch, historique de commande | Traiter la commande, livrer, établir la licence et la facture | Exécution du contrat, obligations légales | Durée de la relation, puis 10 ans pour les pièces comptables |
| Liste « Me prévenir » (merch) | Te prévenir de la sortie du merch | Consentement | Jusqu’au désabonnement, 3 ans maximum |
Qui reçoit ces données
Seul Badboy Music a accès à tes données, ainsi que ses prestataires techniques, uniquement pour ce dont ils ont besoin :
- l’hébergeur Netlify, qui reçoit les messages du formulaire ;
- le prestataire de paiement ou la plateforme de vente utilisée pour la commande : [NOM DU PRESTATAIRE, ex. Stripe, BeatStars, Gumroad] ;
- le transporteur pour le merch : [NOM DU TRANSPORTEUR].
Certains de ces prestataires sont situés hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Les transferts sont encadrés par des garanties appropriées, comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou le cadre de protection des données UE–États-Unis.
Tes droits
Tu peux demander l’accès à tes données, leur rectification, leur effacement, leur portabilité, la limitation du traitement, ou t’y opposer. Tu peux aussi retirer ton consentement à tout moment. Écris à contact@badboymusic.fr ; nous répondons dans un délai d’un mois.
Si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés, tu peux déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Cookies et contenus externes
Le site n’utilise pas de cookies publicitaires ni de mesure d’audience.
La pochette de la dernière sortie peut être chargée depuis les serveurs de YouTube, qui reçoivent alors ton adresse IP. Les boutons d’écoute et de clip ouvrent Spotify ou YouTube dans un nouvel onglet : leurs propres politiques de confidentialité s’appliquent alors.
Liens externes
Le site contient des liens vers d’autres sites (Spotify, YouTube, Instagram…). Badboy Music n’est pas responsable de leur contenu.